bonsoir a tous
salut jaje.Cest quoi cette assurance complementaire,tu peus nous en dire un peu plus.
HELEN

Bonsoir Helen ,

C'etait simplement pour préciser qu'il ne suffit pas d'etre chez Quattroassurance pour benéficier de la prise en charge des frais de douane. Il est non plus pas suffisant d'etre en tous risques, il faut etre en tous risques etendues. Et pour en etre plus que certain que ce soit ecrit sur son contrat.

bonjour à tous

voilà les dernières nouvelles que j'ai récupérées de mon assurance (GMF)
dans le fascicule de l'assistance il est dit je parle en cas d'accident et que le CC est épave (biensûr nous sommes en pleine forme après )

"dans le cas où le montant des réparations en France métropolitaine est supérieur à la valeur à dire d'expert du véhicule en France métropolitaine, ou si celle ci est inférieure au montant des frais de transports nous organisons localement l'abandon légal du véhicule et prenons en cahrge les frais correspondants"

alors maintenant la question dans ce cas là les frais de douane sont ils dus ?
pour ma part je pense que non puisque que le véhicule est abandonner légalement qu'en pensez vous ?

Rebonjour à ts

Citation:

alors maintenant la question dans ce cas là les frais de douane sont ils dus ? pour ma part je pense que non puisque que le véhicule est abandonner légalement qu'en pensez vous ?

Logiquement les frais de douane sont dûs lorsqu'un véhicule entré sur le territoire marocain n'en sort plus, peu importe la cause. Donc à mon avis frais de douane à acquitter
A suivre!!!!
Cordialement à ts

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Un seul homme peut déclencher une guerre, mais il faut être deux pour faire la Paix

bonjour,
tout dépend ce qu'on appelle "abandonner légalement"
si c'est une épave reconnue comme abandonnée par les autorités il ne devrait plus y avoir de droits de douane puisqu'il n'y a plus présomption de revente ou don.
c'est un vrai casse tête cette histoire!!!!!!
cordialement
jean paul

J'ai contacté aujourd'hui le cabinet MARIE à la Mure pour plus d'explications concernant l'assurance vol du C.C au Maroc.En effet les frais de douane ne sont pas pris en charge par nos assurances ni par les assistances cependant il existe une assurance complémentaire pour garantir ce risque, elle poste le contrat afin que je puisse l'étudier.Le cout est de 150euros.

Bonjour à toutes et tous ,

Bonjour Mini24 ,

Je suis un tout neuf du Maroc mais avec ce que j'ai déjà vu à la frontiere à SEBTA je suis trés méfiant concernant l'application d'un texte particulier et de son explication au douanier marocain . Comment expliquer que d'autres "assistances" prévoient le remorquage de l'epave hors Maroc. Peux-tu obtenir plus de précisions écritent de ton assureurs. .

Bonsoir Clomi ,

je confirme les dires de Touareg concernant Quattro assurance et les frais de douane en cas de vol du véhicule. Cette garantie coute environs 40 euros/an de supplement pour un CCar d'une valeur inférieure à 26000 euros.

bonsoir à tous
J'ai trouvé celà sur internet.......
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Date : 14 avril 2005
Camping-car :
Lieu : Agadir (Maroc)


Sur un cite de camping ouvert à Sidi infi sud d'Agadir. Nous nous arrêtons au bord d'une falaise où nous avions l'habitude de faire du camping sauvage. Mais cette année les marocains avaient installé un panneau avec l'inscription (camping surveillé), il y avait déjà 2 camping-cars, un hollandais et un anglais. Nous nous installons entre les deux à environ 10 mètres, pour la nuit. Je mets un câble dans les poignées et passe sur le volant en cas d'ouverture des portes, plus une barre dans la porte de la cellule. Vers 5 heure du matin notre chienne aboie, et nous entendons les gens du camping-car anglais hurler et je le vois se battre contre un homme dans son CC . Je m'habille, prend une torche éléctrique et le nerf de boeuf. Je regarde autour du CC pour voir si il n'y a personne, et je sors. Là il y a deux Marocains avec une barre de fer dans les mains. Je l'éclaire dans le visage, il se décale et me dit : tu vas mourrir, et il essaye de me casser la main qui tient le nerf de boeuf. J'arrive à l'éviter, et je monte dans le Cc à reculons et demande a mon épouse de me passer la barre. Je ferme la fenetre du cabinet de toilette, ils m'envoient un spray avec du piment et de l'huile, j'évite, mais je reçois une pierre en pleine figure. Ma femme se rue sur l'avertisseur, et ils partent. A la suite de cela avec l'Anglais, nous nous racontons nos péripécies. Les marocains ont découpé la petite vitre avant des deux camping-cars et ouvert les portes pour les voler. Le camping cariste Hollandais n'a rien entendu, et s'est fait voler différentes choses et cela avec un chien dans leur cc. L'anglais s'est fait casser tous les feux de son véhicule. pour nous aucun vol, mais la lèvre fendue et les dents branlantes !

Bonsoir Papy ,

C'est le Maroc , tout est fait de maniere artisanale . Ils essaient même de fabriquer des bombes soporifiques mais avec du piment et de l'huile,pour peu que ce soit de l'huile d'olive ,c'est une préparation pour le barbecue.
Plus sérieusement , il faut toujours etre trés vigilant et être pret à faire face mais je n'ai aucune solution sure . En europe je ne fais que du sauvage , au Maroc que les campings et pourtant le Maroc est beaucoup plus sur .
[]

le maroc est un pays sur ou la comme ailleurs il y a des crapules
en plus nos engins qui pour eux représentes des fortunes "inestimables" sont évidemment des sources d'attraits
en plus si vous vous arretez sur des endroits ou il est désormais interdit de faire du camping sauvage sachez que la police ne fera rien pour vous aider
et ça les marocains (les voyous marocains derais-je dire) le savent
alors choississez de vous meme le camping sauvage avec le risque ou le camping sans le risque et apres assumez
dans la région agadir tiznit sidi ifni le camping sauvage est à éviter absolument vous voilà prévenu :cc:
mais de grace ne croyez pas que c'est une généralité au Maroc, bien au contraire
amicalement
touareg

Bonsoir à tous,
J'ai eu la réponse cet après-midi: La GMF ne couvre pas les frais de douanes en cas de vol du CC au Maroc.. Il ne me reste que 3 solutions: Changer d'assurance,souscrire une assurance complémentaire ou ne pas aller au Maroc. J'ai déjà rejeté la 3ieme solution.
Cordialement.

Bonsoir
Quelques précisions en cas de destruction du véhicule par accident ou incendie:


B.II - Véhicules destinés à la ferraille :
Les véhicules immatriculés à l'étranger accidentés, calcinés ou
réformés, initialement introduits au Maroc sous le régime de l’A.T,
peuvent être soit réexportés soit dédouanés pour la ferraille.
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Véhicules automobiles immatriculés à l’étranger
a) Constitution du dossier
Les demandes de dédouanement des véhicules automobiles
pour la ferraille doivent être appuyées des pièces ci-après :
• l’original de la «carte grise» du véhicule considéré ou duplicata ;
• quatre photographies du véhicule prises sous différents angles ;
• l’original du formulaire de rejet délivré par le Ministère des
Transports pour le cas des véhicules refusés à la visite technique ;
• le procès verbal de constat délivré par les autorités compétentes,
s'il y a lieu, ou constat à l'amiable pour les véhicules accidentés ;
• un rapport d'expertise établi par un expert agréé.
Ces demandes sont déposées auprès du bureau douanier le
plus proche du lieu où se trouve le véhicule en question, par
l ’ importateur ou par un organisme d’assistance agréé.
b) Taxation
Pour la taxation des véhicules destinés à la ferraille, il est appliqué
des dégrèvements supplémentaires sur la valeur taxable du même
véhicule à l’état normal comme suit :
- 85% pour les véhicules accidentés, couverts par un procès verbal
de constat de l’accident délivré par les autorités compétentes ou par
un simple constat d’accident à l’amiable ;
- 75% pour les véhicules non accidentés mais refusés à la visite
technique pour non conformité ou reconnus réformés pour état de
vétusté avancé ou autre
Pour les véhicules entièrement calcinés ou détruits, la base de
taxation est de 1dh/kg, calculée sur la base du poids à vide repris
sur les cartes grises des dits véhicules, sans toutefois que leur valeur
taxable soit inférieure à 2.000 dh.
* IMPORTANT :
Dans tous les cas et quel que soit le mode de régularisation de
l’A.T (réexportation ou dédouanement), la déclaration (D 16 Bis ou
D 16 ter) doit être présentée au service des douanes pour la décharge
de l’opération d’A.T sur le système informatique.
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Bonsoir,

Merci Belgian pour ta réponse qui apporte certes des précisions en cas de destruction du CC mais rien en cas de vol et c'est bien là le point faible où nos assurances ne couvrent pas les taxes douanières.
Cordialement.